Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN SEBRAZAC
SODIBRA S.A. - Société de distribution des brasseries Heid

Numéro de dépôt :
98747980
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque JEAN SEBRAZAC

Déposée le 27 août 1998 par la société SODIBRA - Société de distribution des brasseries Heid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN SEBRAZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la société SODIBRA - Société de distribution des brasseries Heid domicilié(e) Zone Induspal, avenue Ampère, BP 107, Lons, 64143 Billère cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 342 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIBRA STE DE DISTRIBUTION DES BRASSERIES HEID - France.

La marque JEAN SEBRAZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN SEBRAZAC est expirée depuis le 27 août 2008.

SODIBRA - Société de distribution des brasseries Heid a également déposé les autres marques suivantes : BARON ANTHELME , BOURGADE , DOS HERMANOS , LES SENTIERS DU ROY , CLERENCE , CAOUT SOUREILH , GALHARDUS , SANTO TORIBIO , VIEUX PAILLON , KEY BOU


SODIBRA S.A. - Société de distribution des brasseries Heid - Zone Induspal, avenue Ampère, BP 107, Lons, 64143 Billère cedex - France - SIREN 782342828


SODIBRA STE DE DISTRIBUTION DES BRASSERIES HEID - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Vins, alcools.