BUSQUETTE
Présentation de la marque BUSQUETTE
Déposée le 27 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIBRA - Société de distribution des Brasseries Heid auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BUSQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653583.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSQUETTE est expirée depuis le 27 novembre 2006.
SODIBRA - Société de distribution des Brasseries Heid a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02