Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BIONATURE L'EXIGENCE BIO
SODIBIO (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99796308
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BIONATURE L'EXIGENCE BIO

Déposée le 4 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIONATURE L'EXIGENCE BIO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODIBIO domicilié(e) 1 avenue de Laponie les Ulis, 91951 Courtaboeuf cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 766 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


SODIBIO (s.a.r.l.) - 1 avenue de Laponie les Ulis, 91951 Courtaboeuf cedex - France - SIREN 389766098


Cabinet HECKE - France


Inscription le 29 décembre 1999 - Retrait total n°292531 - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-12-29

Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires allégés, à savoir viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, oeufs, beurre, huiles et graisses comestibles, salaisons, sauces à salade, conserves de viande de poissons, de fruits et légumes, saucisses, saucissons. Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires allégés, à savoir café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtisseries et confiseries, glasses comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments, à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir. Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires allégés, à savoir bières, eaux minérales (boissons), eaux minérales gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.