Déposée le 21 janvier 2002 par la société SODIBELLEVILLE Au Capital de 42.496 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE BOCAGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est la société SODIBELLEVILLE Au Capital de 42.496 Euros domicilié(e) 42.496 Euros Rue Charles Gounod,85170 BELLEVILLE S/VIE - 85170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 503 923 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPER U SODIBELLEVILLE Au Capital de 42.496 Euros domicilié(e) Rue Charles Gounod,85170 BELLEVILLE S/VIE - 85170 - France.
La marque LE BOCAGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BOCAGEOIS est expirée depuis le 21 janvier 2012.
SODIBELLEVILLE Au Capital de 42.496 Euros - 42.496 Euros Rue Charles Gounod,85170 BELLEVILLE S/VIE - 85170 - France - SIREN 379503923
SUPER U SODIBELLEVILLE Au Capital de 42.496 Euros - Rue Charles Gounod,85170 BELLEVILLE S/VIE - 85170 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26
Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396378 - Publication au BOPI 2004-07-20
Inscription le 1 décembre 2004 - Concession de licence n°403336 - Publication au BOPI 2004-12-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Elevage de bovins. Animaux vivants. Viandes de boucherie. Produits à base de viande, Viande de boucherie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE BOCAGEOIS"
