Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10
SODIAVIT SOCIETE ANONYME - SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE

Numéro de dépôt :
96654036
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10

Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIAVIT- SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAVIT- SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE domicilié(e) Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 est expirée depuis le 5 décembre 2006.

SODIAVIT- SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE a également déposé les autres marques suivantes : SODIAVIT LA GAMME 5 , SODIAVIT LA GAMME 5 DE 5 , MAMELLA , LACTAFOOD , SODIAVIT LA GAMME 10 , SODIAVIT "NOUS SOMMES AU SERVICE DES ELEVEURS" , LACT-T , TECHNIVO , SODIAVIT LA GAMME 10 DE 10


SODIAVIT SOCIETE ANONYME - SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE - Route de Paris, 72470 CHAMPAGNE - France - SIREN 353674542


CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 15 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°268571 - Publication au BOPI 1998-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Substances alimentaires pour animaux