SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10
Présentation de la marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10
Déposée le 5 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIAVIT- SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10 est expirée depuis le 5 décembre 2006.
SODIAVIT- SOCIETE DE DIFFUSION AGRICOLE ET VITELIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 décembre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°268571 - Publication au BOPI 1998-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02