Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACT-T
SODIAVIT S.A. Société de Diffusion Agricole et Vitelière Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1513979
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2009

Présentation de la marque LACT-T

Déposée le 8 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SODIAVIT Société de Diffusion Agricole et Vitelière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LACT-T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAVIT Société de Diffusion Agricole et Vitelière domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2135520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 674 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2135520) - France.

La marque LACT-T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACT-T est expirée depuis le 8 février 2009.

SODIAVIT Société de Diffusion Agricole et Vitelière a également déposé les autres marques suivantes : SODIAVIT LA GAMME 5 , SODIAVIT LA GAMME 5 DE 5 , MAMELLA , LACTAFOOD , SODIAVIT LA GAMME 10 , SODIAVIT "NOUS SOMMES AU SERVICE DES ELEVEURS" , TECHNIVO , SODIAVIT LA GAMME 10 DE 10 , SODIAVIT LA GAMME 10 10 SUR 10


SODIAVIT S.A. Société de Diffusion Agricole et Vitelière Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2135520) - France - SIREN 353674542


SODIAAL SNC - (dossier no 2135520) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135520 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 11 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269983 - Publication au BOPI 1999-01-11

Lait, beurre, fromage et tous produits laitiers. Substances alimentaires pour les animaux, à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.