Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOMEGA
Numéro de dépôt :
1676040
Date de dépôt :
14/06/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
14/06/2001
Présentation de la marque HOMEGA
Déposée le 14 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SODIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « HOMEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOMEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEGA est expirée depuis le 14 juin 2001.
SODIAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52