Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SODIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SODIA FERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort, BP 09, 53390 St Aignan S/Roë - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAL S.A. - France.
La marque SODIA FERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAL S.A. - 8 rue Louis Letort, BP 09, 53390 St Aignan S/Roë - France - SIREN 390289866
SODIAL S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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