Marque expirée - Marque en non vigueur

SELPUR
SODIAL S.A.

Numéro de dépôt :
97710103
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque SELPUR

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELPUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAL SAS domicilié(e) 8 rue Louis Letort - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELPUR est expirée depuis le 16 décembre 2017.

SODIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES LUTINS , PROMATAR , PULMAVIT , SODIACIDE , SELGO , SELPHOS , mixavit , PROTIAMIDE , PROPYCAL , LE PANIER DU CHEF


SODIAL S.A. - 8 rue Louis Letort - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France - SIREN 390289866


SODIAL SAS - 8 rue Louis Letort - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2007 n°2350313 - Publication au BOPI 2007-09-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Aliments du bétail.