Déposée le 9 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) SODIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « PROTIAMIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort, BP 09 - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort, BP 09 - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France.
La marque PROTIAMIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAL SA - 8 rue Louis Letort, BP 09 - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France - SIREN 390289866
SODIAL - 8 rue Louis Letort, BP 09 - 53390 - ST AIGNAN SUR ROE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques pour la médecine. Aliments pour animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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