Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPYCAL
SODIAL S.A

Numéro de dépôt :
3090197
Date de dépôt :
21/03/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2011
PROPYCAL de SODIAL

Présentation de la marque PROPYCAL

Déposée le 21 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPYCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort, BP 09, 53390 St Aignan S/Roë - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAL S.A - France.

La marque PROPYCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPYCAL est expirée depuis le 21 mars 2011.

SODIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES LUTINS , PROMATAR , PULMAVIT , SODIACIDE , SELGO , SELPHOS , mixavit , PROTIAMIDE , LE PANIER DU CHEF , NERGI


SODIAL S.A - 8 rue Louis Letort, BP 09, 53390 St Aignan S/Roë - France - SIREN 390289866


SODIAL S.A - France


Inscription le 27 septembre 2001 - Retrait partiel n°331650 - Publication au BOPI 2001-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Produits vétérinaires et hygiéniques aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.