DECLIQ'HERBE
Présentation de la marque DECLIQ'HERBE
Déposée le 21 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DECLIQ'HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECLIQ'HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIQ'HERBE est expirée depuis le 21 janvier 2015.
SODIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02
Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02