D'VOR
Présentation de la marque D'VOR
Déposée le 14 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « D'VOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque D'VOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'VOR est expirée depuis le 14 avril 2003.
SODIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18
Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22