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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAL
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ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER
SODIAL SAS

Numéro de dépôt :
95571887
Date de dépôt :
11/05/1995
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
11/05/2015

Présentation de la marque ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER

Déposée le 11 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAL domicilié(e) 8 rue Louis Letort - 53390 - SAINT AIGNAN SUR ROE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 289 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAL SAS domicilié(e) 8 rue Louis Letort - 53390 - SAINT AIGNAN SUR ROE - France.

La marque ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCTICA LES BIENFAITS DE LA MER est expirée depuis le 11 mai 2015.

SODIAL a également déposé les autres marques suivantes : LES LUTINS , PROMATAR , PULMAVIT , SODIACIDE , SELGO , SELPHOS , mixavit , PROTIAMIDE , PROPYCAL , LE PANIER DU CHEF


SODIAL SAS - 8 rue Louis Letort - 53390 - SAINT AIGNAN SUR ROE - France - SIREN 390289866


SODIAL SAS - 8 rue Louis Letort - 53390 - SAINT AIGNAN SUR ROE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 18 décembre 2002 - Gage constitué n°374661 - Publication au BOPI 2002-12-18

Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2284745 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-28

Inscription le 13 juin 2005 - Gage radié n°413626 - Publication au BOPI 2005-06-13

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Inscription le 16 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506359 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°511928 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511927 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-02

Produits pharmaceutiques Vétérinaires et hygiéniques Aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.