Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XPAYE
Sodiac (Informatique Appliquée - Construction)

Numéro de dépôt :
923649
Date de dépôt :
06/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque XPAYE

Déposée le 6 mai 1975 par Sodiac (Informatique Appliquée - Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « XPAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sodiac (Informatique Appliquée - Construction) domicilié(e) (soc. an.), 10, rue Renault, Malakoff (Hauts de Seine). - France.

La marque XPAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque XPAYE est expirée depuis le 6 mai 1985.

Sodiac (Informatique Appliquée - Construction a également déposé les autres marques suivantes : SODIAC , GESTIX


Sodiac (Informatique Appliquée - Construction) - (soc. an.), 10, rue Renault, Malakoff (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

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