Marque enregistrée - Marque en vigueur

SODIAAL
SODIAAL UNION

Numéro de dépôt :
4456785
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
SODIAAL de SODIAAL UNION

Présentation de la marque SODIAAL

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par SODIAAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SODIAAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est SODIAAL UNION domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND domicilié(e) 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France.

La marque SODIAAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODIAAL arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

SODIAAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : SOLESEC , FRUCTIS , TARTINE DE FRANCE , HYGIALAC , SANITRAITE , S , SODIAAL , SODIAAL UNION Coopérative laitière , UCAVOR , SOLEVO


SODIAAL UNION - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


SODIAAL INTERNATIONAL, Madame CECILIA DELMOND - 1-3 RUE DES ITALIENS - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755378 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Aliments pour bébés, laits infantiles y compris les ingrédients entrant dans la composition de ces produits ; produits diététiques à usage médical et compléments alimentaires à base de lait ou d'ingrédients laitiers ;

Lait, produits laitiers et notamment beurre, crème, fromages, spécialités fromagères, boissons lactées où le lait prédomine, lactosérum, ingrédients d'origine laitière pour l'industrie alimentaire, plats ou mets préparés à base de fromages, de viandes, de volaille, de légumes, de fruits, de poissons, de crustacés ; produits apéritifs principalement à base de fromage, viande, volaille, poisson, crustacés, fruits et légumes ;

Aliments pour animaux ; produits agricoles, ni préparés, ni transformés ;

Publicité, distribution de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, objets publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, publicité sur lieu de vente(P.L.V) ; organisation d'opérations promotionnelles, de jeux et de concours à buts commerciaux ou publicitaires, organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; conseils en organisation et direction des affaires d'une entreprise ou d'un groupe de sociétés liées capitalistiquement ; services d'agrofourniture à savoir vente au détail ou en gros de l'ensemble des produits nécessaires à une exploitation agricole, à savoir produits d'hygiène pour animaux et installations, alimentation animale, produits de traitement des cultures, matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole ;

Services d'agriculture à savoir services de conseil en matière d'exploitation agricole, notamment en matière d'hygiène, d'alimentation animale, de traitement des cultures, de matériels et consommables nécessaires à l'activité agricole.