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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION
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SANITRAITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANITRAITE
SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1346331
Date de dépôt :
12/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2026

Présentation de la marque SANITRAITE

Déposée le 12 mars 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANITRAITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SODIAAL UNION domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 572 888 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France.

La marque SANITRAITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SANITRAITE arrivera à expiration en date du 12 mars 2026.

SODIAAL UNION a également déposé les autres marques suivantes : SODIAAL , LA ROUTE DU LAIT , La Route Du Lait , SOLESEC , FRUCTIS , LES LAITIERS RESPONSABLES , LES LAITIERS RESPONSABLES , SODIAAL , UN PRODUIT DE LA COOPERATIVE SODIAAL WWW.SODIAAL.FR , RELAIS.T


SODIAAL UNION, Société Coopérative Agricole - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 351572888


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France


Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55069 - Publication au BOPI 1991-07-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation n°2063521 - Publication au BOPI 1996-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Inscription le 22 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°472970 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55075 - Publication au BOPI 1991-07-31

Inscription le 6 juin 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185833 - Publication au BOPI 1995-06-06

Inscription le 1 février 2006 - Transmission totale de propriété n°432502 - Publication au BOPI 2006-02-01

Renouvellement sans limitation le 22 février 2006 n°2308581 - Publication au BOPI 2006-02-22

Renouvellement sans limitation le 9 février 2016 n°2609514 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-09

Inscription le 31 mai 2016 - Changement d'adresse n°670946 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 2 mai 2019 - Changement d'adresse n°755378 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.