NOCES BLANCHES
Présentation de la marque NOCES BLANCHES
Déposée le 9 décembre 1997 par SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF et SODIAAL S.N.C. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOCES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOCES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCES BLANCHES est expirée depuis le 9 décembre 2007.
SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20
Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255178 - Publication au BOPI 1998-05-28
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03