Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOCES BLANCHES
SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)
SODIAAL S.N.C. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF)

Numéro de dépôt :
97707994
Date de dépôt :
09/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/12/2007

Présentation de la marque NOCES BLANCHES

Déposée le 9 décembre 1997 par SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF et SODIAAL S.N.C. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOCES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Les déposants sont SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF), domicilié(e) 170bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et SODIAAL S.N.C. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF), domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (correction BOPI 1998-33) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque NOCES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCES BLANCHES est expirée depuis le 9 décembre 2007.

SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE TONIQUE , YOPAI


SODIAAL (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - 170bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France

SODIAAL S.N.C. (SOCIETE EN NOM COLLECTIF) - 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (correction BOPI 1998-33) - France - SIREN 3


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 28 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°255178 - Publication au BOPI 1998-05-28

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Lait et produits laitiers.