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Marques déposées par la société SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif
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ONCTUEUX DE CHOCOLAT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ONCTUEUX DE CHOCOLAT
SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
97664745
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ONCTUEUX DE CHOCOLAT

Déposée le 20 février 1997 par la société SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONCTUEUX DE CHOCOLAT »

Le déposant est la société SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif domicilié(e) 170bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 051 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ONCTUEUX DE CHOCOLAT est expirée depuis le 20 février 2007.

SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SODIAAL SNC (Société en Nom Collectif) - 170bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 395051337


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Inscription le 10 mai 2000 - Renonciation totale n°299832 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263682 - Publication au BOPI 1998-10-06

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Lait, produits laitiers, desserts lactés. Glaces et crèmes glacées, pâtisseries. Boissons non alcooliques; tous ces produits étant à base de chocolat

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.