Déposée le 4 juillet 1997 par la société SODIAAL SNC (Société en nom collectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la société SODIAAL SNC (Société en nom collectif domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 051 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685717.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2007.
SODIAAL SNC (Société en nom collectif a également déposé les autres marques suivantes : ONCTUEUX DE CHOCOLAT
SODIAAL SNC (Société en nom collectif) - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 395051337
CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263682 - Publication au BOPI 1998-10-06
Inscription le 2 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417530 - Publication au BOPI 2005-09-02
Inscription le 2 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417529 - Publication au BOPI 2005-09-02
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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