SODIAAL INTERNATIONAL, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
Numéro de dépôt :
1716634
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
11/12/2021
Présentation de la marque PAPEA
Déposée le 11 décembre 1991 par la société SODIAAL INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « PAPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Service Juridique domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.
La marque PAPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL, Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 352726194
SODIAAL INTERNATIONAL, Service Juridique - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France
Inscription le 28 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236420 - Publication au BOPI 1997-04-28
Renouvellement sans limitation le 1 août 2001 n°2203722 - Publication au BOPI 2001-08-01
Inscription le 31 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°334099 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 22 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237321 - Publication au BOPI 1997-05-22
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2011 n°2479427 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670665 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703215 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757114 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Des beurres, de la crème, des fromages, des laits pasteurisés, des laits stérilisés, des laits aromatisés, des laits concentrés, des laits géléifiés, des laits emprésurés, des laits secs.Des crèmes, des desserts, des glaces comestibles. Des boissons non alcoolisées à base de lait, des boissons non alcooliques, des jus de fruits, des boissons à base de fruits et autres préparations pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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