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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL
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MON PETIT MARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON PETIT MARCHE
SODIAAL INTERNATIONAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96651538
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026

Présentation de la marque MON PETIT MARCHE

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PETIT MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique domicilié(e) 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France.

La marque MON PETIT MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MON PETIT MARCHE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

SODIAAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAT DES GAULES , TOURREE DE L'AUBIER , LE PRIMAT DES GAULES , YOPFRUIT , YOPLAIT , YO'FUN , (Marque figurative) , LES FROMAGERIES LUTIN , LE RUSTIQUE, BOUDIOU QUEL CAMENBERT , AUTOUR DE RICHES MONTS, IL FAIT TOUJOURS BON


SODIAAL INTERNATIONAL, Société anonyme - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia, Service Juridique - 1-3 Rue des Italiens - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2006 n°2322667 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670665 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Renouvellement sans limitation le 3 août 2016 n°2625312 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-03

Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703215 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757114 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

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