LE CLOS-ST-JULIEN
Présentation de la marque LE CLOS-ST-JULIEN
Déposée le 5 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLOS-ST-JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CLOS-ST-JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE CLOS-ST-JULIEN arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
SODIAAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240247 - Publication au BOPI 1997-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2000 n°2162803 - Publication au BOPI 2000-01-19
Inscription le 18 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°295027 - Publication au BOPI 2000-01-18
Renouvellement sans limitation le 4 février 2010 n°2430203 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-04
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670665 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 4 juillet 2017 - Changement de forme juridique n°703215 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Inscription le 17 mai 2019 - Changement d'adresse n°757114 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-17
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736735 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17