Marque renouvelée - Marque en vigueur

3A GROUPE
SODIAAL INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3665016
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/07/2029
3A GROUPE de SODIAAL INTERNATIONAL

Présentation de la marque 3A GROUPE

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAAL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « 3A GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia domicilié(e) 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France.

La marque 3A GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 3A GROUPE arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

SODIAAL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAT DES GAULES , TOURREE DE L'AUBIER , LE PRIMAT DES GAULES , YOPFRUIT , YOPLAIT , YO'FUN , (Marque figurative) , LES FROMAGERIES LUTIN , LE RUSTIQUE, BOUDIOU QUEL CAMENBERT , AUTOUR DE RICHES MONTS, IL FAIT TOUJOURS BON


SODIAAL INTERNATIONAL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 352726194


SODIAAL INTERNATIONAL, Mme DELMOND Cécilia - 200/216 RUE RAYMOND LOSSERAND, CS 80027 - 75680 - PARIS CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 15 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754260 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2019 n°2715285 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Conseil dans le domaine de la production agricole et dans le domaine vétérinaire.