SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
98739896
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2008
Présentation de la marque TOU'PTIT
Déposée le 30 juin 1998 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOU'PTIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.
La marque TOU'PTIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire (Société Anonyme) - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194
SODIAAL SNC - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Aliments pour bébés Jeux, jouets Lait et produits laitiers.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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