MOUSSNEIGE
Présentation de la marque MOUSSNEIGE
Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MOUSSNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSNEIGE est expirée depuis le 17 février 2012.
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001510 - Publication au BOPI 1993-14
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211609 - Publication au BOPI 2001-12-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04