Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOUSSNEIGE
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1195759
Date de dépôt :
17/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque MOUSSNEIGE

Déposée le 17 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2211609) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2211609) - 75014 - France.

La marque MOUSSNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSNEIGE est expirée depuis le 17 février 2012.

SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , YOCREM , Saint-Flavien , CONSUL , LIGNE VERTE , YOGHOURT MARTENS , JOG SHAKE , LE GROS MOINE , (Marque figurative) , "BALKANS"


SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis, Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2211609) - 75014 - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2211609) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation n°2001510 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211609 - Publication au BOPI 2001-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04

Produits laitiers; prêts à glacer.