SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1364509
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2016
Présentation de la marque MONTSEGUR
Déposée le 29 avril 1986 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONTSEGUR »
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2309734) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2309734) - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2309734) - 75014 - France - SIREN 352726194
SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2309734) - 75014 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01
Renouvellement sans limitation n°2067082 - Publication au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2006 n°2309734 - Publication au BOPI 2006-03-09
Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445796 - Publication au BOPI 2006-12-19
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MONTSEGUR"