SODIAAL INTERNATIONAL - Société Anonyme Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
Numéro de dépôt :
99782067
Date de dépôt :
16/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mars 1999 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782067.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL - Société Anonyme Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194
SODIAAL SNC - France
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Aliments pour bébés. Jeux, jouets. Viandes, volailles, gibiers, poissons, fruits et légumes conservés, plats cuisinés frais, congelés ou déshydratés, à base de viandes, volaille, gibier, poisson et/ou légumes conservés. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Lait et produits laitiers. Glaces comestibles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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