(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 mars 1994 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512607.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2014.
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Renouvellement sans limitation le 18 février 2004 n°2259319 - Publication au BOPI 2004-02-18
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18