SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92440270
Date de dépôt :
03/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2012
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2223332) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL, SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2223332) - 75014 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440270.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS (dossier no 2223332) - 75014 - France - SIREN 352726194
SODIAAL, SNC - 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS (dossier no 2223332) - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2223332 - Publication au BOPI 2002-06-17
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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