(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 avril 1990 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro - Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587649.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 avril 2010.
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro - Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-30
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2162084 - Publication au BOPI 2000-01-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 4 juin 2007 - Gage radié n°454795 - Publication au BOPI 2007-06-04
Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390221 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 9 avril 2001 - Gage constitué n°320656 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 24 juin 2002 - Gage radié n°349161 - Publication au BOPI 2002-06-24
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 6 octobre 2003 - Gage constitué n°390125 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 25 juillet 2002 - Gage constitué n°358241 - Publication au BOPI 2002-07-25
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04