(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 avril 1988 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523981.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 2008.
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38
Renouvellement sans limitation le 13 février 1998 n°2108190 - Publication au BOPI 1998-02-13
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04