LE ROY
Présentation de la marque LE ROY
Déposée le 26 mai 1989 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533835.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE ROY est expirée depuis le 26 mai 2009.
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 31 mars 1999 n°2141561 - Publication au BOPI 1999-03-31
Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445796 - Publication au BOPI 2006-12-19
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55378 - Publication au BOPI 1991-08-08