Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES FRUITS
SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794883
Date de dépôt :
26/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2009

Présentation de la marque LA ROUTE DES FRUITS

Déposée le 26 mai 1999 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DES FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque LA ROUTE DES FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES FRUITS est expirée depuis le 26 mai 2009.

SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , YOCREM , Saint-Flavien , CONSUL , LIGNE VERTE , YOGHOURT MARTENS , JOG SHAKE , LE GROS MOINE , (Marque figurative) , "BALKANS"


SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Fruits conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, lait et produits laitiers contenant ou étant à base de fruits. Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, tous ces produits contenant ou étant à base de fruits Boissons non alcooliques de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.