L'EXCELLENT
Présentation de la marque L'EXCELLENT
Déposée le 18 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion internnationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EXCELLENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'EXCELLENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'EXCELLENT est expirée depuis le 18 juin 2012.
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion internnationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2006237 - Publication au BOPI 1993-29
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2002 n°2219779 - Publication au BOPI 2002-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 1 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°349760 - Publication au BOPI 2002-07-01
Inscription le 30 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°64489 - Publication au BOPI 1992-06-30