Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT BASKET
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3144163
Date de dépôt :
24/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2012
FRUIT BASKET de SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire

Présentation de la marque FRUIT BASKET

Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque FRUIT BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT BASKET est expirée depuis le 24 janvier 2012.

SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , YOCREM , Saint-Flavien , CONSUL , LIGNE VERTE , YOGHOURT MARTENS , JOG SHAKE , LE GROS MOINE , (Marque figurative) , "BALKANS"


SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montpamasse,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - 170 Bis Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Produits laitiers contenant des fruits