FRUIT BASKET
Présentation de la marque FRUIT BASKET
Déposée le 24 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRUIT BASKET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRUIT BASKET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144163.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT BASKET est expirée depuis le 24 janvier 2012.
SODIAAL INTERNATIONAL-Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10