DOC CAPSULES

SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Présentation de la marque DOC CAPSULES

Déposée le 2 avril 1999 par la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC CAPSULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque DOC CAPSULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC CAPSULES est expirée depuis le 2 avril 2009.

SODIAAL INTERNATIONAL Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , YOCREM , Saint-Flavien , CONSUL , LIGNE VERTE , YOGHOURT MARTENS , JOG SHAKE , LE GROS MOINE , (Marque figurative) , "BALKANS"