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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
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A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE
SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
3016735
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2010

Présentation de la marque A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CONSOMMER EN TOUTE LIBERTE est expirée depuis le 20 mars 2010.

SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : PAREO , YOCREM , Saint-Flavien , CONSUL , LIGNE VERTE , YOGHOURT MARTENS , JOG SHAKE , LE GROS MOINE , (Marque figurative) , "BALKANS"


SODIAAL INTERNATIONAL - Societe de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Societe Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et legumes conserves, seches et cuits. Gelees, confitures. OEufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Conserves de fruits, de legumes, de poisson, de viande. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe. Farines et preparations faites de cereales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de melasse. Levure, poudre pour faire lever. Sel, moutarde. Vinaigre, sauces. Epices. Glace a rafraichir. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.