SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1680460
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2011
Présentation de la marque YOA
Déposée le 12 juillet 1991 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2198767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2198767) - France.
La marque YOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2198767) - France - SIREN 352726194
SODIAAL SNC - (dossier no 2198767) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2001 n°2198767 - Publication au BOPI 2001-05-07
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 27 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°326878 - Publication au BOPI 2001-04-27
Inscription le 27 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°326877 - Publication au BOPI 2001-04-27
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits;et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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