Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT PETITS FILOUS
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99782306
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque TOUT PETITS FILOUS

Déposée le 18 mars 1999 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT PETITS FILOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque TOUT PETITS FILOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT PETITS FILOUS est expirée depuis le 18 mars 2009.

SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY PREDOR , YOPLAIT, LA FLEUR OLYMPIQUE , YOPLAIT , (Marque figurative) , YOPLAIT - L'amour de la vie , OFILUS DE YOPLAIT La source du bien , YOPI , LA FAISSELLE YOPLAIT , MISSFRUIT , CHAUMIERE YOPLAIT


SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de proprié n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Aliments pour bébés Viandes, volailles, gibiers, poissons et autres produits alimentaires provenant de la mer, fruits et légumes conservés, plats cuisinés frais, congelés ou déshydratés, à base de viandes, volaille, gibier, poisson, et/ou légumes conservés. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Lait et produits laitiers.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.