SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1558793
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 novembre 1989 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2148071) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2148071) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558793.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2148071) - France - SIREN 352726194
SODIAAL SNC - (dossier no 2148071) - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2148071 - Publication au BOPI 1999-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19
Inscription le 4 juin 2007 - Gage radié n°454795 - Publication au BOPI 2007-06-04
Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390221 - Publication au BOPI 2004-04-07
Inscription le 26 janvier 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°248556 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 26 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248555 - Publication au BOPI 1998-01-26
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 25 juillet 2002 - Gage constitué n°358241 - Publication au BOPI 2002-07-25
Inscription le 6 octobre 2003 - Gage constitué n°390125 - Publication au BOPI 2003-10-06
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Produits diététiques pour enfants et malades.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait frais, crème de lait, beurre, laits traités, laits arômatisés, laits fermentés, yoghourts, fromages frais et tous autres fromages, lait conservé sous toutes ses formes et généralement tous produits laitiers;boissons lactées sans alcool;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Plats cuisinés préparés
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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