MAITRE FROMETON
Présentation de la marque MAITRE FROMETON
Déposée le 28 mars 1989 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAITRE FROMETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAITRE FROMETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAITRE FROMETON est expirée depuis le 28 mars 2009.
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Renouvellement sans limitation le 17 février 1999 n°2138088 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 17 février 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273162 - Publication au BOPI 1999-02-17
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55242 - Publication au BOPI 1991-08-02