LA ROUTE DU FRUIT
Présentation de la marque LA ROUTE DU FRUIT
Déposée le 6 novembre 1991 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA ROUTE DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA ROUTE DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA ROUTE DU FRUIT est expirée depuis le 6 novembre 2011.
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2200367 - Publication au BOPI 2001-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 21 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287096 - Publication au BOPI 1999-10-21