Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SEL
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99785264
Date de dépôt :
02/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2009

Présentation de la marque GRAIN DE SEL

Déposée le 2 avril 1999 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC - France.

La marque GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SEL est expirée depuis le 2 avril 2009.

SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY PREDOR , YOPLAIT, LA FLEUR OLYMPIQUE , YOPLAIT , (Marque figurative) , YOPLAIT - L'amour de la vie , OFILUS DE YOPLAIT La source du bien , YOPI , LA FAISSELLE YOPLAIT , MISSFRUIT , CHAUMIERE YOPLAIT


SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL SNC - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Viande, poisson et autres produits provenant de la mer, volaille et gibier. Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures. Oeufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés frais, congelés, conservés ou déshydratés à base de lait, produits laitiers, viande, volaille, gibier, poisson, autres produits provenant de la mer et/ou légumes ou fruits conservés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Miel, sirop de mélasse. Levure, poudre pour faire lever. Moutarde. Vinaigre, sauces. Glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.