FOURME D'ORSANGE
Présentation de la marque FOURME D'ORSANGE
Déposée le 23 août 1991 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOURME D'ORSANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOURME D'ORSANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOURME D'ORSANGE est expirée depuis le 23 août 2011.
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2204360 - Publication au BOPI 2000-08-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 16 août 2001 - Transmission totale de propriété n°334759 - Publication au BOPI 2001-08-16