SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme
Numéro de dépôt :
1646036
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009
Présentation de la marque BIOGLACE
Déposée le 18 janvier 1989 par la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2130795) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2130795) - France.
La marque BIOGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SODIAAL INTERNATIONAL - Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS (dossier no 2130795) - France - SIREN 352726194
SODIAAL SNC - (dossier no 2130795) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1998 n°2130795 - Publication au BOPI 1998-11-18
Inscription le 7 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356282 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266736 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 12 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266735 - Publication au BOPI 1998-11-12
Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163759 - Publication au BOPI 1993-10-04
Laits fermentés glacés, yaourts glacés, entremets glacés, crèmes glacées, glaces comestibles, sorbets, poudres et autres produits et préparations alimentaires pour faire des glaces, des gâteaux glacés et des produits alimentaires glacés ou pour les accompagner, contenant des ferments vivants ou des substances provenant de ferments vivants ou issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, obtenus sans produits chimiques de synthèse
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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