Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
/
RUSTIQUELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RUSTIQUELLE
SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390615
Date de dépôt :
23/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2017

Présentation de la marque RUSTIQUELLE

Déposée le 23 janvier 1987 par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTIQUELLE »

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUSTIQUELLE est expirée depuis le 23 janvier 2017.

SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN , LUTIN , DUCHE DE NORMANDIE , LE GOURMET , "RACLETTEZ RICHES MONTS, C'EST SURBON" , LE RIANT LUTIN , DIE KLEINE MAUS , VALPUY , RICHEROND , LABADIE


SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Renouvellement sans limitation n°2082845 - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2007 n°2333018 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 24 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°455974 - Publication au BOPI 2007-01-24

Inscription le 24 février 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°233148 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 16 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°447357 - Publication au BOPI 2007-01-16

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155588 - Publication au BOPI 1993-03-01

Fromages de toutes sortes.