Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINI GOURMANDS
SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1601207
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
03/07/2020

Présentation de la marque MINI GOURMANDS

Déposée le 3 juillet 1990 par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « MINI GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 726 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL INTERNATIONAL domicilié(e) 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France.

La marque MINI GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINI GOURMANDS est expirée depuis le 3 juillet 2020.

SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN , LUTIN , DUCHE DE NORMANDIE , LE GOURMET , "RACLETTEZ RICHES MONTS, C'EST SURBON" , LE RIANT LUTIN , DIE KLEINE MAUS , VALPUY , RICHEROND , LABADIE


SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire, Société Anonyme - 170 bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 352726194


SODIAAL INTERNATIONAL - 170 BIS BOULEVARD DU MONTPARNASSE - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 24 février 2000 n°2166249 - Publication au BOPI 2000-02-24

Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08

Inscription le 30 novembre 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°291161 - Publication au BOPI 1999-11-30

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164596 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164594 - Publication au BOPI 1993-10-25

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2010 n°2437244 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 10 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664569 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles substances alimentaires pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.