Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire
/
LE PAVÉ DU ROY
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAVÉ DU ROY
SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1359883
Date de dépôt :
17/06/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2016

Présentation de la marque LE PAVÉ DU ROY

Déposée le 17 juin 1986 par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVÉ DU ROY »

Le déposant est la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 014 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL domicilié(e) 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PAVÉ DU ROY est expirée depuis le 17 juin 2016.

SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes : LE PELERIN , LUTIN , DUCHE DE NORMANDIE , LE GOURMET , "RACLETTEZ RICHES MONTS, C'EST SURBON" , LE RIANT LUTIN , DIE KLEINE MAUS , VALPUY , RICHEROND , LABADIE


SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire Société Anonyme - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 352014955


SODIAAL - 170 Bis Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Renouvellement sans limitation n°2062125 - Publication au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2006 n°2338509 - Publication au BOPI 2006-05-16

Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28

Inscription le 14 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430055 - Publication au BOPI 2006-03-14

Inscription le 8 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55380 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55381 - Publication au BOPI 1991-08-08

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 8 août 1991 - Transmission de propriété n°55379 - Publication au BOPI 1991-08-08

Produits laitiers, notamment beurre, oeufs, fromages, yaourts et lait.