LA PETITE SOURIS
Présentation de la marque LA PETITE SOURIS
Déposée le 24 avril 1985 par la société SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA PETITE SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PETITE SOURIS est expirée depuis le 24 avril 2015.
SODIAAL INTERNATIONAL – Société de Diffusion Internationale Agro-Alimentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39
Renouvellement sans limitation n°2042394 - Publication au BOPI 1995-07
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2005 n°2279984 - Publication au BOPI 2005-01-21
Inscription le 28 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°483587 - Publication au BOPI 2008-05-28
Inscription le 12 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°411759 - Publication au BOPI 2005-05-12
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155845 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156419 - Publication au BOPI 1993-03-22
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155844 - Publication au BOPI 1993-03-08